28 août 2013

Gérard Depardieu, le bouc émissaire


 En traitant Depardieu d’« assez minable », notre premier ministre a perdu une bonne occasion de se taire. Pourtant la plupart des médias tricolores avaient bien embrayé l’affaire derrière lui en brocardant l’acteur sur son départ en Belgique afin d’échapper à la taxation Hollande à 75 %. Mais, ils ont réussi une chose, c’est Hollande qui est devenu la risée de ses homologues et des médias étrangers. Or savez-vous que beaucoup d’entreprises françaises dans lesquelles l’Etat français détient une participation ont elles aussi émigré pour des raisons fiscales.

Pour le gouvernement PS l’exil fiscal ne concerne que quelques français essayant d’échapper à l’ISF . Or, il y a des départs beaucoup plus nombreux, ce sont les chefs d’entreprises (Pas d’ISF sur l’outil de travail) et certains expatriés (2 sur 10 selon une enquête de 2012) qui partent pour créer leur entreprise à l’étranger pour échapper au poids de la fiscalité française. Et tout cela est autrement plus pénalisant pour l’économie française. (selon l’Insee 57% des grands groupes français ont délocalisé contre 5% seulement pour les PME indépendantes) voir encadré Le fisc est laxiste envers les grands groupes.

En France, on endort le peuple avec les pertes d’emplois suite aux délocalisations, l’automobile notamment, mais aussi d’autres secteurs dont les productions se retrouvent en Chine, au Brésil ou au Maroc (Cela ne représenterait que 2 à 3% des pertes d’emplois en France selon l’Insee ). Ces délocalisations, détruisent des milliers d’emplois industriels chaque année, mais pour quelles raisons ne parlent-on jamais des transferts des directions ou des sièges sociaux des entreprises françaises qui causent infiniment plus de torts à l’économie. Les médias sont plutôt muets sur le sujet.

Paradis fiscal (par rapport à quoi ?)

Il n’y a pas de liste officielle des paradis fiscaux. Chaque état établit sa propre liste. Celle de la France est particulièrement fournie, vu le niveau des prélèvements. On pourrait presque s’avancer à dire qu’à part le Danemark, tous les autres pays du monde sont des paradis fiscaux pour notre pays.

Des paradis fiscaux et des paradis bancaires, il y en existe partout. Celui qui est considéré comme le premier au monde se trouve aux USA, c’est l’état du Delaware. Même la Belgique, pourtant avec une fiscalité plus lourde qu’en France, est considérée chez nous comme un paradis fiscal, c’est dire ! ( à cause de l ‘absence d'impôt sur les plus-values mobilières et pour l’anonymat des revenus d'épargne). Le Canada est considéré comme un paradis fiscal pour les mouvements religieux. Si l’on tient compte de certains services (Elle a organisé dès les années 50 le secret bancaire et l’absence de taxes pour les non-résidents et dispose de relais exotiques : Bermudes, Bahamas, Îles Vierges) le plus grand paradis fiscal de la planète est la City de Londres. La Suisse et le Luxembourg sont de simples tirelires, à côté de Londres.

Mais en France aussi, il y a des paradis fiscaux : Les zones franches, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna où il n'existe ni impôt sur le revenu, ni ISF, ni droits de succession et les TAAF (Iles australes) qui disposent d'un pavillon de complaisance.

Les Etats Unis, 1er paradis fiscal dans le monde

Avec la loi "Fatca" [Foreign account Tax Compliance act"], les Etats-Unis font la chasse aux fraudeurs et obligent toutes les banques qui veulent exercer sur leur territoire à signaler les contribuables américains qui possèdent des comptes chez eux. S'ils ne transmettent pas les données, ils ne peuvent pas ouvrir de succursale dans la première économie du monde. De même, le fisc américain voudrait taxer les ressortissants étrangers venant passer quelques mois aux Etats-unis comme le font 700 000 Québécois qui passent chaque année l’hiver en Floride.

Pourtant,ce sont les Etats unis qui, avec le Delaware, possèdent le premier paradis fiscal au monde. Dans cet état, il n’existe ni TVA (sauf si vous vendez à un client du Delaware ), ni impôt sur les bénéfices, l'impôt sur les sociétés y est forfaitaire (65 à 200 dollars), vous pouvez même ouvrir un compte sous un faux nom et enfin il n’est pas obligatoire de tenir à jour une comptabilité et de publier les comptes.

950.000 sociétés sont enregistrées dans ce petit état américain (dont plus de 60% des compagnies américaines de « Fortune 500 » et 50% des entreprises inscrites à la Bourse de New York). Des dizaines de milliers d'entreprises américaines y ont installé leur siège social comme Microsoft, Time Warner, Dupont de Nemours ou Amazon . Tiens, il y a même une société française Sagem Avionics Inc, une Filiale à 100% de Sagem Défense Sécurité (Groupe SAFRAN) dont l’état français est le principal actionnaire.

Les géants américains de l’informatique usent et abusent des paradis fiscaux (Google et Microsoft aux Bermudes, Apple aux îles Vierges britanniques, Amazon à Gibraltar, Facebook et HP aux îles Caïmans et LinkedIn sur l'île de Man...). La plupart de ces sociétés utilisent aussi des pays européens à la fiscalité réduite, comme l'Irlande, les Pays-Bas, le Luxembourg ou la Suisse. Et choisissent aussi des Etats américains fiscalement favorables, comme le Nevada (Apple) ou le Delaware (Amazon).

Le laxisme européen

Le laxisme qui sévit à Bruxelles favorise cette gabegie et est grandement responsable de la faiblesse des états de l’Union Européenne. L’Europe est une passoire avec ses droits de douane trés faibles et en plus, elle favorise la fraude fiscale à l’intérieur de l’Union. En effet, La Commission Européenne n’a aucun droit de regard sur les taxes des états, sauf sur les TVA dont elle peut limiter les taux, mais c’est à peu près tout. Les gouvernements, font donc ce qu’ils veulent, créer de nouvelles taxes ou impôts, durcir (comme fait Hollande ) ou bien assouplir leur fiscalité (Comme la Grande Bretagne ou les Pays-bas). Bruxelles ne peut faire que des remarques, mais ne peut agir et Hollande (pas le pays..., le président) le sait et en abuse. Et depuis qu’il est aux manettes de la France, d’autres, comme les Pays-bas, le Luxembourg, l’Autriche et la Grande Bretagne sont ravis de leur voisin qui leur envoie ces émigrants plutôt aisés.

Le choc fiscal « Hollande »

Les entrepreneurs et les investisseurs fuient la France. Aprés les hausses d’impôts, les nouveaux impôts, Hollande vient d’inventer les contributions (qui parait-il comme la TVA ne sont pas des impôts). Hollande a tout faux, avec le rétablissement de l’ancien barême ISF et une nouvelle tranche à 45% de l’impôt sur le revenu, on aboutit dans certains cas où le contribuable paye un impôt supérieur à ses revenus (et encore sans la tranche à 75% ). Le choc de compétitivité tant espéré est un miroir aux alouettes mais le choc fiscal de 30 milliards d’euros est lui bien réel (réduction des exonérations de charges salariales, hausse des cotisations retraites, hausse de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

Ce ne sont pas seulement quelques dirigeants qui partent mais aussi des cadres (comptabilité, droit, finance, marketing). C’est aussi des consultants, avocats, experts comptables ainsi que toutes les dépenses annexes (restauration, transport, immobilier, nettoyage, etc.) qui disparaissent . Selon l’économiste Christian Saint-Etienne, l’ISF nous a coûté 0,3% de croissance annuelle depuis douze ans, ce qui représente 500 000 emplois perdus. D’après ses estimations, 20 000 chefs d’entreprise se sont expatriés sur la période 1997-2009, ce qui représente une perte de capital productif de 300 Millards d’ € en douze ans.

Depuis que Hollande est là, c’est la débandade

Alstom (les centrales électriques et les TGV) délocalise sa direction à Singapour, probablement que bientôt ce sera le siège social qui sera transféré. Une entreprise ayant son siège et ses dirigeants à Singapour est-elle toujours de nationalité française ?

Autre exemple, la famille Peugeot souhaite céder ses parts dans PSA à General Motors. Avec un actionnariat américain, il est fort probable que Peugeot devienne rapidement une société américaine et personne ne pourra les contraindre à fabriquer leurs voitures en France si ce n’est pas rentable. Tous les fleurons de l’industrie française sont prêts à quitter le pays. (on n’entend plus Montebourg !)

Selon « les Echos », trois entreprises du CAC 40 seraient en partance pour Londres avec une partie de leur état-major. Parmi ces sociétés françaises qui nous ont déjà quitté, on trouve : Péchiney, Rhône-Poulenc, Total et Elf Aquitaine qui possèdent une société d’assurance captive aux Bermudes et Paribas et la B.N.P. au Luxembourg.

L'exil fiscal connaît une croissance sans précédent depuis l'arrivée au pouvoir de François Hollande et la hausse massive d'une fiscalité déjà l'une des plus élevées au monde. Selon Jean-Michel Fourgous (Député UMP), sur 2012, cinq fois plus de personnes assujetties à l'ISF qu'en 2011 auraient fuit l'enfer fiscal français.

Pour fuir les taxes « Hollande », partez en Hollande

Les Pays-Bas, la porte d’entrée vers les paradis fiscaux

Cela fait maintenant près de 20 ans que Renault a cessé d’être une entreprise française, lorsqu’au milieu des années 90, l’entreprise française, avec l’aval de son actionnaire principal, l’état, a tranféré son siège social aux Pays-bas et sa holding financière en Suisse. Voilà un bel exemple de l’état qui est mal placé pour donner des leçons.

Quand un groupe veut s’exempter d'impôts, il s’exile aux Pays-Bas où les bénéfices seront épargnés. Et que trouve t’on parmi les sociétés françaises installées dans ce paradis fiscal ( tels que Renault, EADS, Total, Saint gobain, Air liquide, Cap gemini , Casino, Bel, Accor, Sodexho, Aventis, L'Oréal, BNP, Paribas, Air France-KLM, Spie, Danone, Geodis, Transdev, Sofinco, Unibail... ), eh bien des sociétés appartenant à l’état : EDF (Etat actionnaire à 85%), GDF Suez (Etat actionnaire à 36%), Thales (Ent. publique actionnaire à 27%)et Veolia (Ent. publique actionnaire à env.30%). Ces sociétés viennent non seulement pour économiser des impôts, mais elles viennent profiter d’une législation trés souple qui permet de faire transiter les revenus des filiales étrangères vers un paradis fiscal comme les Iles Caimans, par exemple.

Donc l’état français gruge le fisc français mais aussi les administrations fiscales d’autres pays. Ca s’appelle du blanchiment et organisé ...en plus .

Ou en Irlande

L’irlande, autre état de l’UE, a su attirer de nombreuses entreprises grâce à un taux de l’impôt sur les sociétés plafonné à 13%. Plus de 1 360 filiales de groupes européens ont implantées leurs directions, leurs sièges sociaux ou leur usines pour exporter vers les marchés européens. Cela représente 250 000 emplois qui s’ajoutent au 115.000 des 700 multinationales américaines installées en Irlande. De nombreuses entreprises françaises, 292 filiales d’entreprises françaises, représentant 14 158 emplois s’y sont installées, comme Sanofi Aventis ou Yves Rocher.

Ou en Suisse

Selon la Chambre franco-suisse pour le Commerce et l’Industrie il y aurait 100 nouvelles sociétés françaises installées en Suisse depuis le 1er janvier 2013. La Suisse accueille maintenant environ 850 entreprises (Elles étaient 400 en 1999, 500 en 2003 et 750 en 2011). De plus en plus d’entreprises françaises y envoient leurs cadres même sans aller jusqu’à y déplacer leur siège social, car les charges sociales s'élèvent à 32 % en Suisse contre 65 % en France et pour bénéficier d’un taux d'imposition plus bas et échapper à la taxe sur les hauts revenus.

Sur les 5 500 fortunes étrangères imposées « au forfait » en Suisse, 2 000 sont d’origine française et 44 exilés français figurent parmi les 300 premières fortunes suisses.

Ou bien au Luxembourg

Eurofins Scientific (10 000 salariés) Sword Group (1 300 salariés) et Storengy (filiale stockage gaz de GDF-Suez), les trois sociétés françaises viennent d’annoncer leur intention de délocaliser leur siège social au Luxembourg. Ils viendront rejoindre plus d’une centaine d’entreprises françaises déjà implantées au Grand-Duché, dont un tiers dans le secteur financier.

Ou bien en Belgique

Gérard Depardieu et Bernard Arnault ont mis sur le devant de la scène ce pays où l’impôt sur le revenu est plus élevé qu ‘en France, mais où l’ISF et les taxations sur les plus-values n’existent pas. La Belgique compte environ 60 000 exilés français pour des raisons fiscales (sur 110 000 expatriés inscrits volontairement au consulat) selon le cabinet d’avocats bruxellois Dekeyser & Associés.

Sans oublier les cocotiers des iles caimans

Champion de l'opacité, l'archipel est devenu la cinquième place financière mondiale derrière New York, Londres, Tokyo et Hong­kong . 80 000 entreprises y sont domiciliées, la plupart n'étant que de simples sociétés-écrans. Il y aurait aussi plus de 1 000 établissements bancaires et compagnies d'assurances et près de 200 trusts. La plupart des banques françaises y sont : BNP, Société générale, Crédit agricole…

Il est probable qu’une partie de votre argent se trouve aux Caïmans si vous possédez des (Sicav) ou si vous êtes titulaire d’un contrat d’assurances vie.

Hollande se trompe

Une multi-nationale comme Total n'a de français que le nom (80% des actions appartiennent aux fonds de pensions américains, les 20% restant appartiennent à des milliardaires et aux dirigeants de l'entreprise). Cette entreprise créée sur les fondations d’entreprises appartenant aux contribuables (Elf, Caltex, Avia, ...) donne le privilège aux français de payer 1,50 euro le litre d'essence (dont 70% va à l'état) alors qu’au Vénézuela le litre est à 0,017 €, 0,07 €/L en Iran et 0,12 €/L en Arabie Saoudite. Et total n’est pas un cas unique.

La vrai richesse du pays, ce sont les PME/PMI et l’artisanat (premier gisement d'emplois et de richesses pour notre pays). Laissons tomber ces gros trusts et investissons dans les petites entreprises, celle qui payent leurs impôts en France.

Vive la France et ses "pigeons"...

encadré

Le fisc est laxiste envers les grands groupes

L'impôt sur les sociétés représente environ 10 % des recettes fiscales de l'État, mais il pourrait rapporter nettement plus si Bercy appliquait ses propres lois. Lorsqu’une entreprise française ouvre un établissement à l’étranger, elle doit justifier une autonomie de décision et de gestion, une installation permanente, un réseau commercial et un chiffre d’affaires propres à cette filiale. Or c’est loin d’être le cas, on constate souvent que ces sociétés rapatrient les bénéfices de filiales étrangères pour minimiser ou échapper à l’impôt. On arrive à des aberrations comme Total qui ne paye pas d’impôt en France alors qu’elle a dégagé un bénéfice net de 8,9 milliards d’euros en 2009. Total s'arrange pour être en perte en France: les raffineries françaises achètent cher le pétrole à ses filiales étrangères, qui font la marge dans les pays où c'est le moins taxé.... Danone, Essilor, Saint-Gobain, Schneider, Suez Environnement ne payent pas non plus l’impôt sur les sociétés en France. Le cas de Renault (dont on se demande si cette entreprise est toujours française) est emblématique des relations politiques /industriels en France : Le constructeur paie 3% d'impôt dans le monde sur ces bénéfices et pourtant il perçoit depuis des décennies des aides de l’état français, de l’Europe et de pays étrangers (aides de la France pour essayer de garder les emplois en France, aide de l’Europe pour la création d’emplois dans les pays voisins et absences de taxes lors de l’implantation d’une usine à l ‘étranger) A tous les coups on gagne.

Chez Total, comme chez Renault et tant d’autres on trouve parmi les dirigeants un nid de polytechniciens et autres petits commis de l'Etat (ils ont en fait fréquenté les mêmes écoles que nos politiques). Total est aidé par les moyens de l’état (Affaires étrangères, Défense, DGSE, Coopération, ...) pour accéder aux gisements de gaz et pétrole. Le coût que fait peser Total sur le denier public est considérable. Même chose, lorsque l’état soutient la vente des voitures neuves. Sans parler des aides aux banques : L'Etat, bon prince, prête de l'argent aux banques à (env.) 1,5%, mais comme il est sans le sou, il a emprunté à 4,5%.

Encadré

Les français expatriés

Déçus par la droite, paniqués par la gauche, les Français sont toujours plus nombreux à opter pour l’expatriation. Avec une augmentation du nombre d’inscrits de 60% depuis 2000, les Français sont toujours plus nombreux à opter pour l’expatriation. En 2012, 17 000 Français se sont inscrits au Registre mondial des Français établis hors de France, mais beaucoup ne s’inscrivent pas, si bien que le chiffre de 1 611 054 expatriés français au 31 décembre 2012 inscrits sur les registres consulaires serait loin de la réalité. 50 000 à 100 000 résideraient à l’étranger pour des raisons fiscales.

Encadré :

on les a autorisé a trafiquer les prix du gaz

Qu’ont en commun Gaz de France, Electricité de France, Renault SAS, BNP Paribas, Société générale, Crédit agricole, Deutsche Bank AG, Barclays Bank, JP Morgan et Goldman Sachs International ? Eh bien, ils ont tous été autorisés par le gouvernement français par arrêté ministériel entre 2004 et 2011 à faire le commerce du gaz naturel. Le prix du gaz augmente et est promis à un bel avenir et GDF, dont Bruxelles combat le monopole (comme pour la SNCF, EDF, Française des Jeux, etc...), veut-il faire croire qu’il aurait des concurrents sur le marché français ? C’est tellement plus simple pour fixer les tarifs, surtout que l’état actionnaire lui accorde sans problème les augmentations, même si Hollande fait mine de refuser. Il va falloir surveiller de prés sa gazinière. Car Hollande a trouvé la solution pour booster la croissance : faire grimper la consommation des ménages. Ce qui a permis de faire + 0,5% de croissance au second trimestre , c'est la consommation des ménages qui a tiré le PIB vers le haut (et notamment grâce à la hausse des dépenses d'énergie (+2,4%) liée à un printemps plus froid). Et tout ça c’est bon pour Hollande le grand économiste.

Encadré

Le japon a inventé une arme anti-immigration et anti-délocalisation

La population du Japon a vu sa population baisser de 200.000 habitants en 2012. Ce déclin démographique dû au vieillissement de la population va s’accentuer dans les prochaines décennies, ce qui pose un réel problème de main-d’oeuvre. Le Japon, pour protéger sa culture, se refuse, comme l’Allemagne le fait, à ouvrir ses portes à l’immigration. Aprés avoir créé les robots adoptés chez les constructeurs automobiles du monde entier, voici maintenant qu’apparaissent les robots humanoides. Au Japon, l’usine Glory, qui fabrique des caisses enregistreuses, utilise, au milieu des ouvriers humains, depuis 2 ans des humanoides sur une chaîne de montage. Ces robots assemblent les pièces d’un trieur de billets d'une caisse enregistreuse. Ces robots peuvent atteindre 80 % de la productivité d'un humain, mais la grande différence, c'est qu'ils ne font pas de pause, ils n'ont pas de week-ends, pas de congés, ils travaillent aussi la nuit et ne font jamais d’erreurs. Ils ne touchent pas de salaires, ne font jamais grève et sont amortis au bout de 2 ans. Grace à eux, inutile de délocaliser.

La France a choisi une autre voie, l’immigration et la délocalisation.

A méditer ! !
 

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