28 août 2013

Affaire Tapie: Que cherche Hollande?





Je me souviens dans les années 80, Bernard Tapie avait rendez-vous avec les téléspectateurs une fois par mois à 20h30 pour une émission qui mélangeait les variétés et la création d’entreprise par les jeunes (C’était avant les start’up). Cette émission était intelligente, pas comme.... aujourd’hui. Tapie était alors un type qui avait la pêche et qui avait donné de l’espoir aux français, la preuve, de nombreux « petits porteurs » misèrent quelques années plus tard en achetant des actions Adidas. Aujourd’hui, ces mêmes personnes sont toujours derrière Tapie, dans la procédure contre le Crédit Lyonnais. Le malheur de Tapie, c’est qu’il réussissait partout, son émission cartonnait, il relevait des affaires en quasi faillite et quand il s’est lancé en politique, il gagnait encore, et le public l’aimait. Mais cela a fait beaucoup de jaloux. Les hommes politiques n’aiment pas les « amateurs » qui réussissent, n’est-ce pas Bernard? n’est-ce pas Coluche? n’est-ce pas Bepe Grillo ?

Le feuilleton judiciaire continue, après le juge Estoup, l’avocat Lantourme du clan Tapie et Stéphane Richard (Anc. directeur de cabinet de Christine Lagarde) ont tous été mis en examen pour « escroquerie en bande organisée ». Christine Lagarde, ancienne ministre des finances a été interrogée au cours d’une garde à vue de 48 heures à l’issue de laquelle elle se retrouve comme « témoin assistée ». Ce fut le tour dernièrement de Bernard Tapie, dont la durée de la garde à vue fut prolongée pendant 96 heures, il vient lui aussi d’ être mis en examen pour le même motif. Nicolas Sarkozy n’est pas impliqué pour l’instant dans cette affaire, si ce n’est pas certains médias.

Un des protagonistes pourtant se fait tout petit, c’est Jean Denis Bredin, juge désigné par le CDR (Consortium de Réalisation, organisme mis en place par l’état pour gérer les actifs pourris du Crédit Lyonnais). Celui-ci a affirmé ne pas avoir connu le juge Estoup avant l’arbitrage, alors qu’il est plutôt copain avec lui (Il a préfacé en 1989 le livre de ce dernier). Il était aussi un des dirigeants du Parti Radical de Gauche, allié historique du PS, au moment ou Bernard Tapie en était un des élus. Difficile de croire qu’il ne l’a jamais rencontré.

Le troisième juge Pierre Mazeaud, ancien président du Conseil constitutionnel jusqu'en 2007, n’est pas inquiété car il aurait indiqué que c’était son 1er arbitrage et qu’il s’était contenté de valider l’accord qu’avaient bati les deux autres juges. Il semblerait, mais cela est à mettre au conditionnel, tant il y a de fausses annonces dans cette affaire que Pierre Estoup, quatre ans avant l’arbitrage, aurait tenté de convaincre le président d’une association de petits actionnaires d’apporter son soutien à Bernard Tapie. Pour l’instant, les seuls soupçons avancés concernent Me Lantourne, qui aurait désigné Estoup (mais est-ce aussi pour le compte de Tapie à chaque fois ? on ne le sait pas) et la dédicace de son livre « Librement » trouvée lors d’une perquisition au domicile du juge. Certains disent que Bernard Tapie lui a écrit la dédicace lors d’une présentation du livre au public, d’autres qu’il l’a reçu par la poste.

Qui a demandé l’arbitrage ?

Depuis que cette affaire est revenue sur le devant de la scène, on nous répéte que Nicolas Sarkozy a imposé la solution de l’arbitrage suite aux demandes pressantes de Bernard Tapie (sous entendu NS le remercierait ainsi pour son soutien lors de la campagne de 2007). En réalité, les deux parties, le CDR et Bernard Tapie sont dans une impasse. Le 9 octobre 2006, La cour de cassation saisie par le CDR, vient de casser l’arrêt de la cour d'appel (ce n'est pas le C.L mais la SdBO, sa filiale, qui est signataire du mandat de vente d'Adidas). Tout est à recommencer pour Bernard Tapie, il doit retourner devant la cour d'appel, puis éventuellement à nouveau devant la Cour de cassation, soit 4 à 7 ans de délai supplémentaire . Mais un grand risque existe aussi pour le CDR si B.T demande demande l’annulation de la vente Adidas. Dans ce cas le préjudice couramment estimé est la valeur de la société au jour du jugement, et là ce sera plusieurs milliards d'euros de risque maximum de nouveau à la charge du contribuable.

La procédure judiciaire durait depuis 8 ans et était au point mort quand la cour d'Appel de Paris du 30 septembre 2005 favorisa l'arbitrage. La justice avait condamné le Crédit Lyonnais à plusieurs reprises et avait mise en avant les fautes commises par les banquiers dans la façon de gérer le mandat donné par Bernard Tapie au Crédit Lyonnais pour la vente d’Adidas. La banque avait aussi de nombreux autres problèmes à régler comme l'affaire Executive Life (Voir L’affaire Executive Life).

Nicolas Sarkozy, de son coté a donc hâte de clore ce dossier qui empoisonne l’état et que plusieurs ministres ont tenté auparavant de résoudre. Il ne s’oppose donc pas à la demande d’arbitrage privé (voir Qu’est-ce que l’arbitrage privé ?) que lui soumet le CDR. Il donne son aval et charge Christine Lagarde d’initier le processus.

Bernard Tapie entre en politique

Faisons un retour en arriére pour bien comprendre l’affaire : En juillet 1990, le groupe Bernard Tapie se porte acquéreur de la société Adidas avec l’aide de financements auprès de banques européennes et en particulier la SDBO, filiale du Crédit lyonnais et dont le groupe B.T est client depuis de nombreuses années. Lors de cette acquisition AGF, UAP et le Crédit lyonnais en profitent également pour rentrer au capital d’Adidas.Fin 1992, Pierre Beregovoy, fraichement nommé en remplacement d’Edith Cresson, constitue un gouvernement et appelle Bernard Tapie comme ministre de la ville (A la fin du premier conseil des ministres du gouvernement Bérégovoy, Bernard Kouchner laissa un mot à Bernard Tapie : « Tu avais quelques ennemis, quelques amis, et quelques ministres indifférents à ton égard au sein de ce gouvernement. Sache qu’il ne te reste maintenant que des ennemis à part Béré et moi. ». Francois Mitterand lui demande de vendre toutes ses sociétés (voir Bernard Tapie a sauvé des milliers d’emplois) afin d’éviter tout conflit d'intérêt.Pour vendre Adidas, son fleuron, B.T signe un mandat de vente au Crédit Lyonnais pour un prix minimum de 2,085 milliards de francs. Un mémorandum est ratifié également pour la vente de ses autres entreprises,

Le Crédit Lyonnais, à la fois le mandataire, acheteur et vendeur d’Adidas

La banque s’aperçoit qu’Adidas peut être vendu à un prix plus élevé que celui fixé par Bernard Tapie.Le Crédit Lyonnais a donc un plan : Acheter Adidas, au prix minimum demandé par Bernard Tapie, et revendre la société au prix fort anonymement en se servant de sociétés offshore de la banque. Ce stratège est dévoilé dans une note interne saisie lors d’une perquisition pour une autre affaire par la Juge Eva Joly au siège du Crédit lyonnais. Cette note écrite, datée d’octobre 92 a été faite deux mois avant la signature du mémorandum et du mandat de vente.

Le C.L a toutefois prévu une clause sur les contrats permettant d’éviter tous recours au cas ou B.T venait à découvrir que la vente n'est pas régulière. Encore plus fort, les garanties sont telles qu’en signant le mémorandum B.T offre, sans le savoir, Adidas au C.L sur un plateau.

Le 15 février 1993, Adidas est vendu pour 2,085 milliards de francs (318 millions d'euros), par l'intermédiaire du Crédit lyonnais à un groupe d'investisseurs menés par Robert Louis-Dreyfus. Le prix de vente étant celui fixé au mandat, Bernard Tapie, ne conteste pas. Le mémorandum avait prévu que B.T gardait son groupe et qu’il était prévu le changement d’activité de groupe industriel en établissement financier. Dans les années 80, Bernard Tapie était très apprécié et de nombreux petits épargnants ont acheté des actions BT Finance. Difficile dans ces conditions pour le Crédit lyonnais de parvenir à racheter tous les titres.

Le Crédit Lyonnais met en faillite le groupe Bernard Tapie

La banque va donc changer de plan : Mettre en faillite B.T Finance permet au C.L, 1er créancier du groupe, de récupérer tous les actifs des sociétés Tapie. sans attendre la sortie de Bourse. Pour cela, la banque doit rompre avec B.T et elle guette donc une faute qui interviendra le 25 mars 1994. Bernard Tapie est caution personnelle pour les dettes de ses sociétés. Une expertise de ses biens, notamment de ses meubles, est prévu dans le mémorandum. Elle doit être faite une fois par an avant la date anniversaire, soit le 24 mars 1994. Le lendemain, 25 mars 1994, le document n’ayant pas été fourni par B.T, le Crédit lyonnais lui signifie, par huissier, la rupture unilatérale du mémorandum. Pensant à un simple excès de zèle de la part d'un employé de la banque , Bernard Tapie fait réaliser l'expertise et l’adresse deux jours après au Crédit Lyonnais.

Il joint la direction peu de jours après et on lui annonce que le mémorandum est annulé et que l’on revient aux accords antérieurs. Le C.L exige de suite les remboursements des dettes dont les échéances avaient été différées. La banque refuse toute solution amiable et assigne BT Finance qui est mis immédiatement en redressement judiciaire et en liquidation par le tribunal de commerce (ni plan de sauvegarde, ni de plan de continuation ne seront mis en place pour sauver les 5000 emplois) tandis que Bernard Tapie est aussi mis en faillite personnelle.

B.T découvrit par la suite que l’acheteur n’avait acquis qu’une partie des actifs et que le contrat de vente prévoyait que les autres actions seraient vendues dans les 24 mois pour 2,6 milliard de francs supplémentaires. Adidas a donc été vendue par le Crédit Lyonnais pour 4,685 milliards de francs (714 millions d’euros) et non 2,085 milliards de francs (318 millions d'euros), prix minimum prévu au mandat.

L’heure des récompenses

Le Président du Tribunal de Commerce qui avait prononcé la liquidation judiciaire de BT Finance a été nommé quelques mois plus tard, par l'État à la tête ......du CDR.

Les liens des dirigeants du Crédit lyonnais avec les dirigeants du PS ne sont pas non plus une coincidence avec le déroulement de cette affaire. Le président du Crédit Lyonnais Jean-Yves Haberer (voir Avec le Crédit Lyonnais : Ayez confiance) a été placé par les socialistes et lorsqu’il a été remercié en 94, il a été aussitot nommé président du Crédit National . Son successeur Jean Peyrelevade est un ami proche de Michel Rocard et ennemi politique proclamé de Bernard Tapie. De plus, les dirigeants du C.L ont sapé l'image de Bernard Tapie en n'hésitant pas à désigner celui-ci comme l'un des principaux responsables des pertes de la banque.

Le but était double : protéger Le Crédit Lyonnais de ses agissements et se débarrasser en même temps d’un homme politique qui ne machait pas ses mots et qui faisait de l’ombre au PS. La faillite rendait inéligible Bernard Tapie pour sept ans.

Beau tour de passe-passe des dirigeants du Lyonnais....

Comme l’on dit en ce moment, cela s'appelle: "une escroquerie en bande organisée".....

François Hollande a des comptes à régler

François Hollande l’a promis, il est pour la justice, mais celle qui intéresse les français portent les noms de fiscale et sociale. Ils n’en n’ont rien à faire des querelles stériles avec son prédécesseur (Les sondages sont au beau fixe pour Sarkozy et la tendance du président est plutot à la baisse qu’à la hausse). Depuis son retour aux affaires, le pouvoir socialiste, avec sa communication, met en avant et entretient les affaires concernant de près ou de loin l’ancien locataire de l’Elysée. Cela permet aussi de minimiser et de passer à la trappe celles concernant la gauche. L’exemple des sondages de l’Elysée en est un cas d’école en regard de l’affaire Guérini à Marseille. Quel est le plus grave ? Que Sarkozy soit accusé de ne pas avoir fait d’appels d’offres pour les sondages de l’Elysée ou bien que Guérini , mis en examem pour « association de malfaiteurs », « corruption passive » et « détournement de fonds publics », ait confondu l’argent public avec le sien (voir Les affaires ne sont pas l’apanage de la droite). La presse a bien aidé au retour de la gauche quand Nicolas Sarkozy a refusé le rétablissement de l’abattement fiscal 30 % pour les journalistes supprimé par Juppé (Jospin a rétabli un abattement limité à 7650 euros). Aujourd’hui, il semblerait que l’ancien président paye aussi pour son projet de supprimer le « juge d’instruction ».

Il faut que l’état cesse de jouer au banquier

Après des années d'acquisitions coûteuses menée de 1989 à 1992 par le président du Crédit Lyonnais Jean-Yves Haberer, avec la bénédiction de l’état propriétaire, la banque accuse une perte de 130 milliards de francs (soit 19,8 milliards d'euros), loin des chiffres annoncés il y a 20 ans (15 milliards de francs).Le gouvernement a annoncé, le jeudi 8 novembre 2012 dernier, mais c’est passé assez inapercu, «  l’extinction théorique » de la dette du CL et qu’une nouvelle fois, le contribuable va devoir payer en 2014 pour les pertes de la banque pour un montant de 4,5 milliards d’euros auxquelles s’ajoutent les 2,6 milliards d’euros de Dexia. Mais ce n’est pas fini, l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR), crée en 1997 pour apurer le passif du Lyonnais, accuse lui aussi un passif de 4,48 milliards d'euros, selon le récent rapport du vice-président de la commission des finances du Sénat, le socialiste Jean-Claude Frecon.

Cette dette correspond à un financement que l’EPFR a souscrit auprès du.......Crédit Lyonnais pour combler le trou du ........ Crédit Lyonnais .

Le sénateur note qu’officiellement, l'EPFR doit rembourser ce prêt avant la fin 2014. Problème : l'EPFR ne dispose plus de fonds ni d’actifs à vendre pour payer. Il faudra bien encore une fois que "l'Etat" assume également pour ce passif de 4,5 nouveaux milliards supplémentaires qui n’avait pas été prévus. L’établissement n’a plus de ressources depuis 2011 et n’est pas sur le point d’en recevoir car le projet de budget 2013 ne prévoit pas de fonds publics pour l'EPFR. Pourquoi ne pas emprunter de nouveau au CL pour les rembourser ! !

L’état avait demandé au contribuable un premier paiement dans les années 90 d’environ 2 milliards d’euros. Avec les 4,5 milliards payable en 2014, ça ne fait pas encore le compte. Est-ce vraiment fini ?

Que peut-il se passer maintenant ?

L’affaire Tapie / Crédit Lyonnais a déjà coûté près de 20 milliards d'euros à l'Etat. Vu les malversations de la banque, il y a de sérieuses chances qu’un tribunal soit favorable aux demandes de Bernard Tapie . Le tribunal pourrait condamner le Crédit Lyonnais à payer à ce dernier le prix de vente d’Adidas apprécié au jour du jugement, soit plusieurs milliards d’euros. Et si l’état et le CDR font trainer de nouveau encore les choses, la France pourrait bien être condamnée pour « procédure judiciaire abusivement longue » par la Cour de Justice Européenne.

Mais si cette condamnation aboutit, qui va régler la note? l’état (ou les contribuables), Il est clair que la meilleure des choses serait que l’affaire s’arrête. Pourquoi tant de haine ? La presse serait plus inspirée de s’intéresser au véritable SCANDALE d 'ETAT que constitue le sauvetage du Lyonnais qui aura coûté au total plus de 20 milliards d'euros aux contribuables.

Et les petits porteurs, qui s’intéresse à eux ?

Il est clair que Nicolas Sarkozy n’est pour rien dans cette affaire.De son coté, le gouvernement et le PS n’ont rien à gagner. Le président, devrait avant de demander pardon pour l’esclavage ou l’Algérie, faire un méa culpa pour ses prédécesseurs.

Comme l’a annoncé le président de la république : « je suis dans l’action, je pense à l’avenir de la France dans 10 ans, pas à l’élection en 2017 »

Chiche, jusqu’en 2017, fini les coup-bas, battez-vous à la loyale !

 

L’affaire Executive Life

Executive Life Insurance Company est la plus grosse compagnie d'assurance-vie de Californie. En 1991 elle fait faillite à cause de mauvais investissements. A cette époque, c'est la plus grosse faillite d'une compagnie d'assurance aux USA.

L’État de Californie qui avait pris le contrôle de la compagnie vend en novembre 1991 le portefeuille de produits financiers toxiques à Altus Finance, filiale du Crédit Lyonnais pour un montant de 3,25 milliards de dollars.

La loi américaine interdit aux banques de posséder des compagnies d'assurance, alors le Crédit Lyonnais organise un montage notamment avec la MAAF qui achète grâce à un financement du CL et créé une société écran nommée Aurora National Life Assurance Co. Suite à une dénonciation anonyme en juillet 1998, le California Insurance Department, organisme de contrôle fédéral Department intente un procès au Crédit Lyonnais et lui réclame deux milliards de dollars de dommages et intérêts. La justice américaine considère que la mutuelle n'était qu'un prête-nom et que le Crédit Lyonnais est le véritable propriétaire d'Executive Life, et qu’il prend toutes les décisions. Aprés transaction en 2003, le Crédit Lyonnais et ses partenaires acceptent de payer 771 millions de dollars pour les faux rapports remis aux autorités de contrôles afin de cacher la réalité.

Qu’est-ce que l’arbitrage privé ?

L'arbitrage privé est une possibilté légale en France qui permet de recourir à un juge que l'on aura choisi soi-même, sans passer par une juridiction comme le tribunal de commerce. Les arbitrages sont la plupart du temps utilisés pour les litiges commerciaux. Son avantage est la rapidité. Dans le cas Tapie/ Credit Lyonnais, l’affaire durait depuis 8 ans et de renvoi en cassation, le Crédit Lyonnais pratiquement condamné à chaque fois avait intérêt à rechercher cette solution.Autre avantage, l'arbitrage est définitif car le principe est qu'il n'y a pas d'appel possible. Dans l'affaire Tapie, sauf si cela a été expressément prévu, Christine Lagarde ne pouvait pas faire appel (il n’y a aucune jurisprudence validant une annulation d’arbitrage à ce jour).Enfin, l'arbitrage permet de choisir soi-même son ou ses juges qui sont obligatoirement d’un nombre impair. Chaque partie peut choisir qui elle veut
 

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